● jurisprudentiel, jurisprudentielle adjectif Qui résulte de la jurisprudence. ● jurisprudentiel, jurisprudentielle (difficultés) adjectif Orthographe Avec un t (on a jurisprudence / jurisprudentiel comme on a concurrence / concurrentiel, présidence / présidentiel, etc. ; mais on écrit révérenciel).
Encyclopédie Universelle. 2012.
Jurisprudentielle — Jurisprudence Sources du droit (Catégorie) Coutume Doctrine … Wikipédia en Français
Devoir de réserve dans la fonction publique française — Dans la fonction publique française, le devoir de réserve « interdit au fonctionnaire de faire de sa fonction l’instrument d’une propagande quelconque »[1]. Il s agit d une application du principe de neutralité du service public,… … Wikipédia en Français
Droit Fiscal En France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts … Wikipédia en Français
Droit fiscal en France — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts, taxes … Wikipédia en Français
Droit fiscal en france — Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État, pour prélever des impôts … Wikipédia en Français
Droit fiscal français — Droit fiscal en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… … Wikipédia en Français
Examen de la situation fiscale personnelle — Droit fiscal en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… … Wikipédia en Français
Jurisprudence en France — Jurisprudence Sources du droit (Catégorie) Coutume Doctrine … Wikipédia en Français
La jurisprudence — Jurisprudence Sources du droit (Catégorie) Coutume Doctrine … Wikipédia en Français
Système fiscal français — Droit fiscal en France Pour les autres articles nationaux, voir Droit fiscal. En France, le droit fiscal est la branche du droit public qui traite des autorisations légales accordées aux administrations publiques françaises, dont l État,… … Wikipédia en Français
